Les DROM et CTOM. Un rapport médical récent et détaillé, rédigé par votre médecin spécialiste. Vous recevrez ensuite à l'occasion de chaque assemblée générale, De nom-breux hôpitaux publics ne connaissent toutefois pas les valeurs comptables exigées, soit parce, Viele öffentliche Spitäler kennen aber die, Lorsque des erreurs se produisent au cours de la transmission des documents de communication du système R/3 vers. Nous pouvons exiger que le client nous communique les créances cédées et leurs débiteurs, qu'il donne toutes les indications nécessaires au, Wir können verlangen, dass der Besteller uns die abgetretenen Forderungen und deren Schuldner bekannt gibt, alle zum, als Übersetzung von "les documents correspondants" vorschlagen. première mise à jour visée à l'art. Sofern der Vermieter/Verwalter nicht innerhalb eines Jahres nach Beendigung des Mietverhältnisses gegen den/ die Mieter einen Anspruch aus dem Mietverhältnis. Après analyse, nous accédons à votre demande. avance aux membres du conseil pour commentaire. This is not a good example for the translation above. Der beste Volltext-Übersetzer der Welt – jetzt ausprobieren! or other formalities, are not attached to the waybill, the shipper or the recipient pay the carrier a fine equivalent to fifteen percent of the MRP. Étape 2: Vérifiez votre liste de documents. Notez que vous pouvez commencer le processus d’agrément, l’interrompre et le reprendre à … 7. Les personnes intéressées peuvent, avant que ne paraissent les rapports finals définitifs, demander les documents correspondants auprès du Bureau d'Information et de Coordination. Dès la disparition du cas de force majeure, l'État, As soon as the cause of force majeure ceases, the Member State, concernant les versions précédentes de FileMaker, For information on security for previous versions of, Mais si c'est le cas nous pouvons demander au client de nous aviser les créances cessées et leurs débiteurs, de nous donner toutes les informations, If this is, however, the case we can demand that the customer informs us of the assigned accounts receivable and their debtor, provides all the details, je souhaite consacrer les quinze ou vingt prochaines minutes à. want to spend the next fifteen or twenty minutes focusing on just one topic - enlargement. Renseignez et téléchargez les documents correspondant à votre demande d'information (choix du contrat de trading pour les contrats de différence, qui correspond au … Réceptacle qui se trouve normalement à droite de votre machine à affranchir et qui permet de réceptionner les enveloppes. ordres de transfert à l'aide de la fonction d'opération groupée, In some cases, you may want to create transfer orders using the multiple processing. Joignez les documents suivants à votre demande : Une prescription pour la prestation demandée, établie par votre médecin spécialiste, spécialisé dans le traitement de votre affection. Vous pourrez suivre l’avancement de votre dossier en tout temps dans le Portail OTTIAQ. Liste d’importation d’effets personnels. Pour enregistrer votre dossier de demande, puis pour récupérer votre passeport au guichet de la délivrance des titres, vous devez prendre un rendez-vous sur le site Internet de la préfecture en cliquant ici Celle-ci vous réclamera le document. Sollte nicht mit orangener Vokabel zusammengefasst werden. C'est votre employeur qui doit faire les démarches pour obtenir ces documents à votre place. Die zuständigen Behörden des Bundes und der Kantone sorgen dafür, dass jeder Eingriff in einen historischen Verkehrsweg von nationaler Bedeutung sowie die dabei gewonnenen Erkenntnisse, insbesondere über das Objekt, seine. Modèles de lettres pour demande de correspondants avec conseils intégrés à télécharger sur Modèles de lettres Vous devez joindre les documents correspondants à votre demande de remboursement pour immeubles d’habitation locatifs neufs. Québec, le 24 janvier 2018 Nous donnons suite à votre demande d’accès, reçue le 16 janvier 2018, afin d'obtenir le ou les documents suivants : « le rapport sur les logements HLM vacants remis annuellement par la SHQ à la SCHL au 31 décembre pour les trois dernières années ». cas de dossier incomplet, il vous appartiendra de vous représenter avec les documents manquants. Pour plus de renseignements sur quels documents sont nécessaires pour chaque type de demande, consultez le guide RC4231, Remboursement de la TPS/TVH pour immeubles d'habitation locatifs neufs. Attention, suivant l'objet de votre demande, le document à fournir doit dater de moins de douze, six ou trois mois. Votre dossier ne doit comporter aucune agrafe et vos documents doivent également être photocopiés ou imprimés obligatoirement au format A4. Pour chacune de vos commandes les documents correspondants seront affichés: le bon d'expédition accompagnant [...] votre marchandise, la facture pro forma et la facture définitive. Demande de permis d'aménager . En effet, ces documents font désormais objet de contrôle et d'édition sécurisée. Balance et son plateau (séparés). Verwenden Sie den DeepL Übersetzer, um Texte und Dokumente sofort zu übersetzen, Si, dans l'année qui suit la fin du contrat de bail, le bailleur/la. Membre de famille de l'UE. En quelques minutes, nous créons votre dossier en ligne. It should not be summed up with the orange entries. la lettre de M. Barrot, vice-président de la Commission, concernant l'état des négociations relatives au contrat de concession, ainsi que le rapport du Président en exercice du Conseil concernant les questions en suspens énumérées par le consortium d'entreprises candidates, such as the letter from Vice-President Barrot of, the Commission concerning the status of the concession negotiations and the report from the current President of the Council concerning the outstanding issues listed by the bidding consortium, L'Assemblée générale devrait donner pour instruction au Haut-Commissaire de solliciter l'avis et les vues du Conseil des droits de l'homme aux fins de l'établissement du cadre, The General Assembly should instruct the High Commissioner to seek the advice and the views of the Human, Il est essentiel de renforcer la capacité des, Centralisation et disponibilité immédiate via. Procédure à respecter lors d’une demande de rendez-vous de consultation. 2) Arrivé en France, pour obtenir votre carte de presse, vous devez impérativement prendre rendez-vous auprès du bureau des correspondants de la presse étrangère du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères qui vous indiquera la procédure à suivre. Sans oublier de joindre les documents à fournir correspondants à votre situation : 1 photo d'identité 1 photocopie d'une pièce d'identité (délivré par les organismes sociaux) a Madame Nom Prénom Date de naissance Adresse Code postall I Téléphone (bcesinon a Monsieur Oui, je souhaite bénéficier Cette demande … Kompetenzzentrum Integration), Si vous désirez modifier l'ordre des bénéficiaires, ne le faites pas dans un, Wenn Sie die Begünstigtenordnung ändern wollen, tu, Article XXIV: Ordre du jour a) L'ordre du jour de la session du Conseil général est préparé par le/la secrétaire. Liste d’importation d’effets personnels Attestation de prise en charge de l’assurance maladie Permis de conduire international. le but d'améliorer la satisfaction du client. -père/mère au foyer : une copie de l’avis d’imposition faisant apparaître votre absence de ressources. Nachführung nach Artikel 5 Absatz 1 archiviert werden. 6.4 Si la valeur réalisable des garanties existantes dépasse les créances à garantir de plus de 20 %, Farheap est tenu, à la demande du client, d'accorder dans la même proportion la mainlevée des garanties selon son choix. Visionnez la liste de documents. As suggested by the Council in the letter dated 21 November 2007 from the President of the Council to the Secretary-General (S/2007/680), this information has been classified into two categories, namely, "strictly confidential", to be kept sealed for a minimum period of 60 years, and "confidential", to be sealed for a minimum period of 30 years. Les pièces doivent être fournies en original sauf indication contraire. der realisierbare Wert der bestehenden Sicherheiten die zu sichernden Forderungen um mehr als 20 %, so ist Farheap GmbH auf Verlangen des Kunden insoweit zur Freigabe von Sicherheiten nach Wahl von Farheap GmbH verpflichtet. zwei Wochen vor der Tagung in ihren Händen ist. de la convocation de l'assemblée générale, au siège de la Coopérative. Translate texts with the world's best machine translation technology, developed by the creators of Linguee. Visite Touristique & Privée. la facture pro forma et la facture définitive. nach Behebung der Fehler im R/2-System nachbuchen. Look up words and phrases in comprehensive, reliable bilingual dictionaries and search through billions of online translations. Choisissez toujours le correcte motif de votre voyage. 25); b. les statuts et le règlement de placement des SICAV; c. le contrat de société des sociétés en commandite de placements collectifs; d. Der Genehmigung der FINMA bedürfen folgende Dokumente: a. der Kollektivanlagevertrag des Anlagefonds (Art. Die Anträge zu den einzelnen Traktanden und. Règles à respecter pour les documents. L'ANTS se charge de la gestion, de la production des titres et de la transmission des données qui se rapportent à ces derniers. In rund 10 Prozent dieser Fälle kann die benutzte Fluggesellschaft, Mais si c'est le cas Moore peut demander que le client fait connaître les créances cédées et les débiteurs respectifs, donne tous les, Ist dies aber der Fall, so kann Moore verlangen, daß der Kunde die abgetretenen Forderungen und deren Schuldner bekannt gibt, alle zum, En cas de révocation du droit au recouvrement, le fournisseur peut exiger du client qu'il lui communique les créances cédées et leurs débiteurs, qu'il lui communique toutes les données, Im Fall des Widerrufes der Einziehungsbefugnis kann der Lieferer verlangen, dass der Besteller dem Lieferer die abgetretenen Forderungen und deren Schuldner bekannt gibt, alle zum, Plus que jamais, il n'est pas seulement nécessaire que les différents acteurs puissent échanger des données de manière efficace entre des systèmes différents, mais, il est indispensable qu'ils visualisent avec une entière transparence, Mehr als je zuvor ist es für die Unternehmen wichtig, nicht nur Daten zwischen unterschiedlichen Systemen effektiv, auszutauschen, sondern den beteiligten Parteien Transparenz für alle Sendungen, Mais les résultats de l'étude montrent que cela est vrai surtout lorsque les écoles sont soutenues par un service d'interprétariat présent et bien ancré ou par, une autre institution (p. ex. qu'il/elle a fait valoir une prétention découlant du bail contre le(s) locataire(s), le droit de gage sur les avoirs déposés auprès de la Banque s'éteint et le(s) locataire(s) peut/peuvent disposer librement de ceux-ci. Ce contrôle se fonde sur des contrôles documentaires et physiques qui peuvent être réalisés sur les viandes à leur entrée dans le régime, durant leur, Diese Kontrolle umfasst Dokumenten- und Warenkontrollen, die für Fleisch bei seiner Überführung in die Regelung, während seiner Lagerung, Les autorités fédérales et cantonales responsables veillent à ce que toute atteinte à une voie de communication historique d'importance nationale soit documentée, de même que les connaissances acquises à cette occasion (sur l'objet, l'historique de sa construction et son intégration. Cette demande doit être retournée, dûment remplie, datée et signée, accompagnée de: ... Veuillez fournir obligatoirement les documents correspondants à votre situation: -étudiant : une copie de la carte d’étudiant. Centralisation and immediate availability via. Long séjour regroupement familial OFII. Il ne vous reste plus qu’à joindre les documents nécessaires à la constitution de votre dossier. Réunir les documents utiles à votre séjour. Si vous ne répondez pas dans un délai de quinze jours, et si la demande d'allocation du salarié ne peut être … Transit. Nous pouvons en particulier exiger que le client nous fasse connaître la revendication cédée, son existence et son débiteur, Wir können insbesondere verlangen, dass der Kunde uns die abgetretene Forderung, deren Bestand und deren Schuldner bekannt gibt, alle, Si un contrat écrit a été établi pour prouver une communauté de vie à caractère de mariage ou si, Wurde ein schriftlicher Vertrag über eine eheähnliche Lebensgemeinschaft ausgefertigt bzw. Vous complétez les différents champs demandés et validez votre demande de création de compte en cliquant sur le bouton "Créer mon compte". La Fondation MACSF soutient des projets de professionnels de santé sur des thématiques aussi variées que l'innovation, la solidarité et la formation en santé. De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "documents correspondants" – Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions anglaises. addresses, provide all details required for collection, Pour cette raison, il a dû effectuer des coupes dans les voyages liés aux, As a result, he had been obliged to reduce travel to meetings. Falsche Übersetzung oder schlechte Qualität der Übersetzung. Sa mission demeure de répondre aux besoins de l'Etat pour la réalisation des titres réglementaires : cartes grises, permis de conduire, passeports, CNI. Viele übersetzte Beispielsätze mit "les documents correspondants" – Deutsch-Französisch Wörterbuch und Suchmaschine für Millionen von Deutsch-Übersetzungen. the Committee members at least fifteen working days before the date of the meeting. Affaires & Travail. Kein gutes Beispiel für die Übersetzung oben. Si vous utilisez les attestations papier, envoyées par courrier, vous devez, en revanche, transmettre un exemplaire aux Assedic. Ce document n’est exigé que pour certaines bourses de l’UQAM qui visent les études supérieures.. Vous devez demander à un membre du corps professoral qui connaît bien vos réalisations universitaires, de préférence, la personne qui dirige votre projet de recherche, de soumettre le formulaire.Celui-ci est rempli en ligne sur le Répertoire institutionnel des bourses d’études (RIBÉ). Dans certains cas, il est possible que vous souhaitiez créer des. Most frequent English dictionary requests: Suggest as a translation of "les documents correspondants". Pour chacune de vos commandes les documents correspondants seront affichés: le bon d'expédition accompagnant [...] votre marchandise, la facture pro forma et la facture définitive. Que votre demande concerne l’édition d’un nouveau permis de conduire ou d’une nouvelle carte grise, nous simplifions l’ensemble de vos démarches. For longer texts, use the world's best online translator! Il doit informer le résident de la raison et de l'objectif de la procédure, il doit l'entendre à ce, It has to inform the resident of the reason and purpose of the proceedings, h, Cependant, à ce stade, le plan de travail en matière d'évaluation n'a qu'un caractère indicatif et devra. Nutzen Sie die weltweit besten KI-basierten Übersetzer für Ihre Texte, entwickelt von den Machern von Linguee. Wenn vor Erscheinen der Endgültigen Abschlussberichte Interesse besteht, können die einschlägigen Dokumente beim Informations-und Koordinationsbüro angefordert werden. M. Francesco Bandarin, Directeur du Centre du patrimoine mondial, a expliqué la procédure d'élection du, Président, des Vice-présidents et du Rapporteur de l'Assemblée générale, avant, Mr Francesco Bandarin, the Director of the World Heritage Centre, explained the procedures for the, election of the Chairperson, Vice-Chairpersons and Rapporteur o, Lorsque des erreurs se produisent au cours de la transmission des. sanitaires et autres n'avaient pas été joints à la CMR, l'expéditeur ou le destinataire verse au transporteur une amende correspondant à quinze pour cent du MRP. Insérez dans le carton les éléments précédemment désassemblés : Cordon d’alimentation. Demande de permis de démolir . belegt hat, fällt das Pfandrecht an dem bei der Bank hinterlegten Guthaben dahin und der Mieter kann bzw. Vous recevrez un 1er mel vous demandant d'activer votre compte, en cliquant sur un lien : vous aurez un dernier formulaire à remplir afin de choisir, entre autre, votre mot de passe. 25); b. die Statuten und das Anlagereglement der SICAV; c. der Gesellschaftsvertrag der Kommanditgesellschaft für kollektive Kapitalanlagen; d. Si Farheap décide, particulièrement dans les cas mentionnés à l'alinéa 6.2, de recouvrer elle-même les créances, Farheap peut exiger que le client fasse connaître les créances cédées et leurs débiteurs, qu'il fournisse toutes les. Le vendeur peut demander que l'acheteur l'informe des créances cédées et des créanciers, lui fournisse toutes les, Der Verkäufer kann verlangen, dass der Käufer ihm die abgetretenen Forderungen und deren Schuldner bekannt gibt, alle, Dans ce cas, vous êtes tenu de porter à notre connaissance les créances cédées, ainsi que leurs débiteurs et toutes les informations nécessaires à, In diesem Fall haben Sie uns die abgetretenen Forderungen und deren Schuldner bekannt zugeben, alle zum Einzug, Dès la disparition du cas de force majeure, l'État membre intro, Le fournisseur peut exiger que le client porte à sa connaissance les créances cédées et leurs débiteurs et toutes les informations, Der Lieferer kann verlangen, dass der Besteller ihm die abgetretenen Forderungen und deren Schuldner bekannt gibt, alle zum. Centre de compétences de, Die Ergebnisse der Studie machen aber deutlich, dass dies vor allem dann der Fall ist, wenn die Schulen durch eine präsente, gut verankerte Vermittlungsstelle oder durch eine andere, Institution (z.B. Treten bei der Übertragung von Kommunikationsbelegen vom. Il est également important de fournir des photocopies de documents médicaux et tout autre document utile à l’évaluation, comme un compte rendu médical, un bilan éducatif, social… Les documents obligatoires à joindre pour toute demande Formulaire * renseigné, daté et signé (cerfa N° 15692*01) Certificat médical * Pour faire une demande en tant qu'investisseur étranger, votre société doit opérer dans l'un de 25 domaines industriels prédéfinis, cela comprend entre autres, l'ingénierie aérospatiale, l'électronique, la santé et le fret. Demande de modification d'un permis de construire en cours de validité . Use DeepL Translator to instantly translate texts and documents, par l'Agence à tous les membres du comité au moins quinze jours. rédigez, ou faîtes rédiger par votre médecin traitant, un courrier de demande de rendez-vous précisant vos problèmes médicaux (les demandes de rendez-vous remplies par votre médecin traitant seront examinées prioritairement). Lorsqu'il demande le renouvellement de son habilitation, le prestataire produit cumulativement les documents suivants : 1° En cas de changement dans sa situation définie aux 1° et 2° de l'article 1er, les documents correspondants ; 2° Le dossier mentionné aux 3° à 9° de l'article 1er ainsi qu'aux articles 2 à 4 ; 3° Un rapport d'activité. Aussi, do… eine, Le vendeur peut exiger, en cas de retard ou de non paiement, de demande de procédure d'insolvabilité, de procédure de conciliation ou de liquidation judiciaire de l'acheteur, que l'acheteur lui donne les créances cédées et le nom du débiteur, et, Der Lieferer kann bei Zahlungsverzug sowie bei Zahlungseinstellung, Beantragung oder Eröffnung des Insolvenzverfahrens, eines Vergleichsverfahrens oder sonstigen Vermögensverfalls des Käufers verlangen, dass der Käufer dem Lieferer die abgetretenen Forderungen und deren Schuldner bekannt gibt, alle zum, Mais si c'est le cas, nous pouvons exiger que l'acheteur nous communique les créances cédées et les créanciers, nous donne toutes les, Ist aber dies der Fall, so können wir verlangen, dass der Besteller uns die abgetretenen Forderungen und deren Schuldner bekannt gibt, alle zum Einzug. Finden Sie verlässliche Übersetzungen von Wörter und Phrasen in unseren umfassenden Wörterbüchern und durchsuchen Sie Milliarden von Online-Übersetzungen. Formulaire. Formulaire Une formation au Document Unique très enrichissante. Formulaire. Artikel XXIV: Tagesordnung a) Die Tagesordnung für die Vorstandssitzung wird vom Generalsekretär/von der Generalsekretärin. die Mieter können frei über dieses verfügen. Mise sur pied en 2007, l'Agence Nationale des Titres Sécurisés est un établissement public administratif placé sous la tutelle du Ministère de l'Intérieur. Étudiant & conjoint d'étudiant. The translation is wrong or of bad quality. La demande d'extradition et les documents correspondants doivent être traduits en thaï et dûment authentifiés. 1. Voir les documents correspondants ci-dessous afin de télécharger toutes les sections [182 pages au total]. Certains des documents suivants sont essentiels à votre installation temporaire au Québec, d’autres pourraient vous être utiles sans être obligatoires. Ces documents vous seront demandés lors du dépôt de votre demande de visa auprès du centre TLScontact. Documents à envoyer. deux semaines au moins avant la date de la session. Lisez la liste des documents à soumettre avec votre demande de visa en fonction de votre motif de voyage et préparez vos documents soigneusement. R/2 une fois que vous avez corrigé les erreurs. 5, al. Entscheidet sich Farheap GmbH, insbesondere in den Fällen der Ziffer 6.2 dafür, die Forderungen selbst einzuziehen, so kann Farheap GmbH verlangen, dass der Kunde Farheap GmbH die abgetretenen Forderungen und deren Schuldner bekannt gibt, alle zum Einzug. See Associated Documents below to download all the sections [160 pages in total]. Rassemblez tous les documents correspondant à votre profil et soumettez votre demande dans le Portail OTTIAQ. vraisemblablement être revu au cours des exercices à venir, Work Plan is indicative and may need to be revised in, Le client, son successeur juridique, le liquidateur de la faillite ou l administrateur judiciaire sont tenus de nous donner avis, à notre demande, des créances cédées avec indication de leurs débiteurs et de leurs adresses, de nous donner toutes les, informations nécessaires au recouvrement, de, The customer, or its successor, administrator in bankruptcy or composition must, upon our demand, notify us of the debts assigned and the debtors and their. 7. Cordon téléphonique ou câble USB et Boîtier SMARTLINK. Vis à vis de la SERV, nous libérons l'institution de financement du secret bancaire relatif à toutes ses obligations d'informations basées sur la LASRE, l'OASRE, les CGA CF et la police d'assurance et l'autorisons à, informer la SERV dans ce cadre, à lui donner, We herewith release the financial institution from bank secrecy with regard to all of its information obligations to SERV pursuant to SERVG, SERV-V, the GTC WC and the insurance policy, and, authorise it to make all necessary notifications, Comme le Conseil l'avait proposé dans la lettre du 21. der Generalversammlung am Sitz der Genossenschaft aufzulegen. Si vous refusez de délivrer l'attestation Assedic, ou tardez à le faire, le salarié peut en informer l'Inspection du travail. Aujourd'hui je me sens parfaitement à l'aise avec le Document Unique de Sécurité grâce à la formation sur le DUER réalisée par Vincent... Jean-Marc Perrier, Développeur d'affaires Île de France (75) Voir la vidéo documents de communication du système décentralisé vers le système hôte R/2, When errors occur during the transmission of communicatio. Les documents suivants sont soumis à l'approbation de la FINMA: a. le contrat de placement collectif des fonds de placement (art. Imprimez le formulaire France Visas ainsi que le récépissé. personnes concernées refusent leur collaboration. Du reste, il est tenu de nous fournir, sur demande, toutes les indications nécessaires afin de recouvrer la créance cédée et de reme, Im weiteren hat er uns auf Verlangen alle Angaben zu machen, die zum Einzug der abgetretenen Forderung erforderlich sind und die dazugehörigen Unterlagen auszuhändigen sowie den betreffenden Schuldnern (Dritten, Dans environ le 10 pour cent des cas, la compagnie aérienne. Pour effectuer une demande de passeport, vous devez réunir les documents correspondants à votre situation dont vous trouverez la liste en cliquant sur un des liens ci-dessous dans cette rubrique.
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